iconothèque de l'Institut national de recherches archéologiques préventivesConditions générales d’utilisation
Le fonds Images d’archéologie a pour principale vocation de rassembler les ressources iconographiques remarquables produites par l’Inrap dans le cadre de ses activités scientifiques et de ses activités de valorisation, dont il est titulaire des droits d’exploitation.
Article 1 : Utilisation non-commerciale des documents
a - Téléchargement en basse définition
Afin de favoriser la diffusion des connaissances, Images d’archéologie permet de télécharger gratuitement en basse définition l’ensemble du fonds pour les usages non-commerciaux : dossiers pédagogiques, cours, conférences, etc.
L’usage de ces images fixes (photos, plans, dessins, illustrations) devra se faire dans le strict respect du droit d’auteur : mention de l’auteur du document et de l’Inrap (ex. : © Pierre Dupont, Inrap).
En outre, l’éthique scientifique impose la mention de l’archéologue responsable de la fouille, du lieu et de l’année.
Les manquements constatés peuvent faire l’objet de poursuites par l’Inrap.
b - Téléchargement en haute définition
La version en haute définition des images fixes peut être obtenue sur demande.
Pour ce faire, l’internaute doit en décrire l’usage souhaité. Les demandes sont instruites par l’Inrap et autorisées selon les usages envisagés.
Afin de favoriser la diffusion des connaissances, Images d’archéologie permet de télécharger gratuitement en basse définition l’ensemble du fonds pour les usages non-commerciaux : dossiers pédagogiques, cours, conférences, etc.
L’usage de ces images fixes (photos, plans, dessins, illustrations) devra se faire dans le strict respect du droit d’auteur : mention de l’auteur du document et de l’Inrap (ex. : © Pierre Dupont, Inrap).
En outre, l’éthique scientifique impose la mention de l’archéologue responsable de la fouille, du lieu et de l’année.
Les manquements constatés peuvent faire l’objet de poursuites par l’Inrap.
b - Téléchargement en haute définition
La version en haute définition des images fixes peut être obtenue sur demande.
Pour ce faire, l’internaute doit en décrire l’usage souhaité. Les demandes sont instruites par l’Inrap et autorisées selon les usages envisagés.
Article 2 : Utilisation commerciale
L’Inrap, pour favoriser une large diffusion d’images représentatives de l’archéologie contemporaine, notamment dans le secteur de l’édition, a confié l’exploitation commerciale du fonds Images d’archéologie à l’agence photographique de la Réunion des musées nationaux (RMN).
Article 3 : CNIL
Images d'Archéologie a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour toutes demandes adressez-vous à Valérie Bureau-Léo : valerie.bureau@inrap.fr
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